Déposée le 12 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROALIM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « PROALIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-03 du 17 janvier 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROALIM domicilié(e) PARC D'ACTIVITE AUTUN BELLEVUE - 71400 - AUTUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 156 663 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS domicilié(e) Immeuble First Office, 15 Rue de la Presse - 42000 - SAINT ETIENNE - France.
La marque PROALIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198954.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROALIM, Société par actions simplifiée - PARC D'ACTIVITE AUTUN BELLEVUE - 71400 - AUTUN - France - SIREN 388156663
GALIA PARTNERS - Immeuble First Office, 15 Rue de la Presse - 42000 - SAINT ETIENNE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-20
Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03
Inscription le 26 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°592273 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2012-12-26
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2012 n°2517238 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2012-12-20
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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